Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par l’association Maison des Femmes — Emazteen Etxea.
Nom officiel de l’association : [À COMPLÉTER]
Adresse du siège social : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
Adresse e-mail : emazteen.etxea@gmail.com
Numéro RNA : [À COMPLÉTER SI DISPONIBLE]
Numéro SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER SI DISPONIBLE]
2. Directeur ou directrice de la publication
La direction de la publication est assurée par :
[PRÉNOM NOM — À COMPLÉTER]
En qualité de : [PRÉSIDENTE / COPRÉSIDENTE / REPRÉSENTANTE LÉGALE — À COMPLÉTER]
3. Conception et réalisation du site
Le site internet a été conçu et développé pour la Maison des Femmes — Emazteen Etxea.
Conception et développement : Elisa Kaba
Technologies principales utilisées : Next.js, React, TypeScript et Strapi.
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
alwaysdata
SARL alwaysdata
91 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
France
Téléphone : +33 1 84 16 23 49
Alwaysdata assure l’hébergement du site ainsi que des services techniques nécessaires à son fonctionnement.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, documents et autres contenus éditoriaux, sont la propriété de la Maison des Femmes — Emazteen Etxea ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou utilisation de tout ou partie du contenu du site sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
Les marques, noms, logos et signes distinctifs éventuellement reproduits sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes.
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7. Responsabilité
La Maison des Femmes — Emazteen Etxea s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Elle ne peut toutefois garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de toutes les informations publiées.
Le contenu du site est fourni à titre informatif et ne remplace pas, lorsque cela est nécessaire, l’avis ou l’accompagnement de professionnel·les compétent·es.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.
Pour toute question concernant vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à : emazteen.etxea@gmail.com
9. Signalement d’un contenu
Pour signaler un contenu qui vous paraît illicite, inapproprié ou portant atteinte à vos droits, vous pouvez contacter la Maison des Femmes — Emazteen Etxea à l’adresse suivante :
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10. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de difficulté, les parties chercheront en priorité une solution amiable avant toute action contentieuse.